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"J'avais 13 ans quand j'ai été arrêté" / Louise Pluyaud in Le Monde des ados, 514 (15 mars 2023)
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Titre : "J'avais 13 ans quand j'ai été arrêté" Type de document : texte imprimé Auteurs : Louise Pluyaud, Auteur Année : 2023 Article : p.12-14
in Le Monde des ados > 514 (15 mars 2023)Descripteurs : droit pénal / justice Résumé : Témoignage d'un jeune mineur placé sous contrôle judiciaire et suivi par des éducateurs d'une UEMO (Unité Educative en Milieu Ouvert) dans l'attente d'un jugement. Le fonctionnement et les missions d'une UEMO. [article] "J'avais 13 ans quand j'ai été arrêté" [texte imprimé] / Louise Pluyaud, Auteur . - 2023 . - p.12-14.
in Le Monde des ados > 514 (15 mars 2023)
Descripteurs : droit pénal / justice Résumé : Témoignage d'un jeune mineur placé sous contrôle judiciaire et suivi par des éducateurs d'une UEMO (Unité Educative en Milieu Ouvert) dans l'attente d'un jugement. Le fonctionnement et les missions d'une UEMO.
Titre : La justice pénale Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Editeur : Ministère de la Justice, 2008 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit pénal / juridiction pénale / procédure pénale / sanction pénale Résumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2d3 La justice pénale [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - Ministère de la Justice, 2008 . - [env. 1p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit pénal / juridiction pénale / procédure pénale / sanction pénale Résumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2d3 Qui peut le plus, peut le moins / Faton (2011) in Citoyen junior, 015 (12/2011)
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Titre : Qui peut le plus, peut le moins Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.25 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 015 (12/2011)Descripteurs : droit administratif / droit pénal Résumé : Présentation, en 2011, de l'adage "qui peut le plus peut le moins" et de ses implications en matière de droit pénal ou administratif. Genre : Article de périodique [article] Qui peut le plus, peut le moins [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.25.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 015 (12/2011)
Descripteurs : droit administratif / droit pénal Résumé : Présentation, en 2011, de l'adage "qui peut le plus peut le moins" et de ses implications en matière de droit pénal ou administratif. Genre : Article de périodique Téléchargement légal ou illégal ? in Citoyen junior, 01 (09/2010)
[article]
Titre : Téléchargement légal ou illégal ? Type de document : texte imprimé Année : 2010 Article : P.6-13
in Citoyen junior > 01 (09/2010)Descripteurs : droit civil / droit pénal / législation / téléchargement Résumé : Le droit et le téléchargement d'uvres protégées ; le barreau ; le métier d'avocat ; Genre : Article de périodique [article] Téléchargement légal ou illégal ? [texte imprimé] . - 2010 . - P.6-13.
in Citoyen junior > 01 (09/2010)
Descripteurs : droit civil / droit pénal / législation / téléchargement Résumé : Le droit et le téléchargement d'uvres protégées ; le barreau ; le métier d'avocat ; Genre : Article de périodique