Cambacérès (1752-1824) : son oeuvre, le code civil / Emmanuel Prunaux / Emmanuel Prunaux (08/2006)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Cambacérès (1752-1824) : son oeuvre, le code civil Type de document : document électronique Auteurs : Emmanuel Prunaux, Auteur Editeur : Emmanuel Prunaux, 08/2006 Description : [env. 3p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Consulat : 1799-1804 / droit civil Mots-clés : Napoléon Bonaparte : 1769-1821 Résumé : Historique des projets, sous la direction de Cambacérès, qui ont abouti à la rédaction du code civil français, promulguée en 1804, par le premier consul Louis Napoléon Bonaparte. Genre : Documentaire En ligne : http://www.cambaceres.fr/vie-poli/code-civ/cod-civi.htm Cambacérès (1752-1824) : son oeuvre, le code civil [document électronique] / Emmanuel Prunaux, Auteur . - Emmanuel Prunaux, 08/2006 . - [env. 3p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Consulat : 1799-1804 / droit civil Mots-clés : Napoléon Bonaparte : 1769-1821 Résumé : Historique des projets, sous la direction de Cambacérès, qui ont abouti à la rédaction du code civil français, promulguée en 1804, par le premier consul Louis Napoléon Bonaparte. Genre : Documentaire En ligne : http://www.cambaceres.fr/vie-poli/code-civ/cod-civi.htm

Le code civil des Français : 21 mars 1804 / Rémy Cabrillac / Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication (2004)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : Le code civil des Français : 21 mars 1804 Type de document : document électronique Auteurs : Rémy Cabrillac, Auteur Editeur : Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2004 Description : [3p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit civil Résumé : Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements du 20e siècle entraînent son renouveau à partir des années soixante. Ayant connu un extraordinaire destin international, il demeure l'héritage le moins contesté de Napoléon Ier. Genre : Documentaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...] Le code civil des Français : 21 mars 1804 [document électronique] / Rémy Cabrillac, Auteur . - Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2004 . - [3p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : droit civil Résumé : Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements du 20e siècle entraînent son renouveau à partir des années soixante. Ayant connu un extraordinaire destin international, il demeure l'héritage le moins contesté de Napoléon Ier. Genre : Documentaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...]

La justice civile / Ministère de la Justice / Ministère de la Justice (2008)  

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. Titre : La justice civile Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Editeur : Ministère de la Justice, 2008 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit civil / juridiction civile / procédure civile / sanction civile Résumé : La justice civile juge les litiges de la vie quotidienne (divorces, loyers...) et de la vie professionnelle. Ces affaires sont traitées au tribunal d'instance, de grande instance, au conseil des prud'hommes et au tribunal de commerce. Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2d4 La justice civile [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - Ministère de la Justice, 2008 . - [env. 1p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : droit civil / juridiction civile / procédure civile / sanction civile Résumé : La justice civile juge les litiges de la vie quotidienne (divorces, loyers...) et de la vie professionnelle. Ces affaires sont traitées au tribunal d'instance, de grande instance, au conseil des prud'hommes et au tribunal de commerce. Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2d4

Napoléon Ier couronné par le Temps écrit le Code civil / Kévin Labiausse / Faton (2012) in Citoyen junior, 019 (04/2012)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inCitoyen junior > 019 (04/2012) Titre : Napoléon Ier couronné par le Temps écrit le Code civil Type de document : texte imprimé Auteurs : Kévin Labiausse, Auteur Editeur : Faton, 2012 Article : p.2 Langues : Français (fre) Descripteurs : droit civil / oeuvre picturale Mots-clés : Napoléon Bonaparte : 1769-1821 Résumé : Présentation d'un tableau de Jean-Baptiste Mauzaisse, réalisé en 1833, mettant en scène Napoléon rédigeant le Code civil : les objectifs du peintre à travers cette oeuvre (la légende napoléonienne). Le Code civil et son incroyable longévité. Genre : Article de périodique [article] Napoléon Ier couronné par le Temps écrit le Code civil [texte imprimé] / Kévin Labiausse, Auteur . - Faton, 2012 . - p.2. Langues : Français (fre) in Citoyen junior > 019 (04/2012) Descripteurs : droit civil / oeuvre picturale Mots-clés : Napoléon Bonaparte : 1769-1821 Résumé : Présentation d'un tableau de Jean-Baptiste Mauzaisse, réalisé en 1833, mettant en scène Napoléon rédigeant le Code civil : les objectifs du peintre à travers cette oeuvre (la légende napoléonienne). Le Code civil et son incroyable longévité. Genre : Article de périodique

Téléchargement légal ou illégal ? in Citoyen junior, 01 (09/2010)

Public ISBD Aucun avis sur cette notice. [article]  inCitoyen junior > 01 (09/2010) Titre : Téléchargement légal ou illégal ? Type de document : texte imprimé Année : 2010 Article : P.6-13 Descripteurs : droit civil / droit pénal / législation / téléchargement Résumé : Le droit et le téléchargement d'œuvres protégées ; le barreau ; le métier d'avocat ; Genre : Article de périodique [article] Téléchargement légal ou illégal ? [texte imprimé] . - 2010 . - P.6-13. in Citoyen junior > 01 (09/2010) Descripteurs : droit civil / droit pénal / législation / téléchargement Résumé : Le droit et le téléchargement d'œuvres protégées ; le barreau ; le métier d'avocat ; Genre : Article de périodique