Titre :	La Cour de cassation réhabilite le capitaine Dreyfus : 12 juillet 1906
Type de document :	document électronique
Auteurs :	Jean-Denis Bredin, Auteur
Editeur :	Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2006
Description :	[4p.]
Format :	Web
Langues :	Français (fre)
Descripteurs :	affaire Dreyfus
Résumé :	Présentation de la procédure qui débouche sur la réhabilitation du capitaine Dreyfus. La grâce accordée par le président Loubet en 1899 ne suffit pas à Dreyfus qui n'accepte pas d'être une seconde fois déclaré coupable. La requête en révision déposée en 1903 est déclarée recevable en 1904. En juillet 1906, la Cour de cassation rend l'arrêt annulant la décision de 1894 et réhabilite Dreyfus. Ce dernier est réintégré dans l'armée avec le grade de commandant.
Genre :	Documentaire
En ligne :	http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...]

La Cour de cassation réhabilite le capitaine Dreyfus : 12 juillet 1906 [document électronique] / Jean-Denis Bredin, Auteur . - Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2006 . - [4p.] ; Web.
Langues : Français (fre)

Descripteurs :	affaire Dreyfus
Résumé :	Présentation de la procédure qui débouche sur la réhabilitation du capitaine Dreyfus. La grâce accordée par le président Loubet en 1899 ne suffit pas à Dreyfus qui n'accepte pas d'être une seconde fois déclaré coupable. La requête en révision déposée en 1903 est déclarée recevable en 1904. En juillet 1906, la Cour de cassation rend l'arrêt annulant la décision de 1894 et réhabilite Dreyfus. Ce dernier est réintégré dans l'armée avec le grade de commandant.
Genre :	Documentaire
En ligne :	http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...]