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| ARCHIVES | documentaire | CDI | 009617 | Disponible |
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Titre : Visite d'un château Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Editeur : Faton, 2011 Article : p.30-32 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : législation / monument Résumé : Présentation, en 2011, de différents points de législation soulevés lors de la visite d'un château par des élèves : les différentes responsabilités du professeur. Le patrimoine classé à l'UNESCO, le patrimoine classé Natura 2000. Les monuments historiques et les biens du domaine public : le domaine de Chambord, un établissement public national à caractère industriel et commercial (EPIC). Invention et brevet. Les feux d'artifice. Genre : Article de périodique [article] Visite d'un château [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - Faton, 2011 . - p.30-32.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)
Descripteurs : législation / monument Résumé : Présentation, en 2011, de différents points de législation soulevés lors de la visite d'un château par des élèves : les différentes responsabilités du professeur. Le patrimoine classé à l'UNESCO, le patrimoine classé Natura 2000. Les monuments historiques et les biens du domaine public : le domaine de Chambord, un établissement public national à caractère industriel et commercial (EPIC). Invention et brevet. Les feux d'artifice. Genre : Article de périodique Droit et protection des ressources naturelles / Faton (2011) in Citoyen junior, 008 (04/2011)
Titre : Droit et protection des ressources naturelles Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.4-14 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : législation / protection de l'environnement Résumé : Dossier faisant le point, en 2011, sur les lois et les actions pour protéger les ressources naturelles et l'environnement, en France : la charte de l'environnement et les grands principes du droit de l'environnement (principe de précaution, les principes de prévention et de rectification des dommages à la source, principe du pollueur-payeur). La notion de développement durable et son application à l'ensemble des pays (agenda 21). Les enjeux et les objectifs de la protection de l'eau. La protection de la biodiversité et des écosystèmes. La protection de l'air et le développement des énergies renouvelables dans l'Union européenne. La politique énergétique française et ses objectifs. Encadrés : le cycle de vie des produits ; les catastrophes naturelles ; le code de l'énergie ; les jeunes et la protection de l'environnement (l'Eco-parlement et le label Eco-Ecole). Genre : Article de périodique [article] Droit et protection des ressources naturelles [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.4-14.
Lexique.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)
Descripteurs : législation / protection de l'environnement Résumé : Dossier faisant le point, en 2011, sur les lois et les actions pour protéger les ressources naturelles et l'environnement, en France : la charte de l'environnement et les grands principes du droit de l'environnement (principe de précaution, les principes de prévention et de rectification des dommages à la source, principe du pollueur-payeur). La notion de développement durable et son application à l'ensemble des pays (agenda 21). Les enjeux et les objectifs de la protection de l'eau. La protection de la biodiversité et des écosystèmes. La protection de l'air et le développement des énergies renouvelables dans l'Union européenne. La politique énergétique française et ses objectifs. Encadrés : le cycle de vie des produits ; les catastrophes naturelles ; le code de l'énergie ; les jeunes et la protection de l'environnement (l'Eco-parlement et le label Eco-Ecole). Genre : Article de périodique
Titre : Faute Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.17 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : dommages et intérêts / responsabilité civile Résumé : Présentation, en 2011, de la notion de faute dans le droit français : elle s'accompagne des notions de dommage et de responsabilité civile ; les différents types de faute (contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle). Genre : Article de périodique [article] Faute [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.17.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)
Descripteurs : dommages et intérêts / responsabilité civile Résumé : Présentation, en 2011, de la notion de faute dans le droit français : elle s'accompagne des notions de dommage et de responsabilité civile ; les différents types de faute (contractuelle, délictuelle, quasi-délictuelle). Genre : Article de périodique
Titre : Huissier de justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Julien Picquart, Auteur Editeur : Faton, 2011 Article : p.26-29 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : métier : justice Résumé : Présentation, en 2011, du métier d'huissier de justice, en France : son rôle, ses honoraires, le nombre des études d'huissier et leur répartition. Entretien avec un huissier de justice qui aborde les différents aspects de son métier. Genre : Article de périodique [article] Huissier de justice [texte imprimé] / Julien Picquart, Auteur . - Faton, 2011 . - p.26-29.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)
Descripteurs : métier : justice Résumé : Présentation, en 2011, du métier d'huissier de justice, en France : son rôle, ses honoraires, le nombre des études d'huissier et leur répartition. Entretien avec un huissier de justice qui aborde les différents aspects de son métier. Genre : Article de périodique
Titre : L'affaire Dreyfus (seconde partie) Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.34-37 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : affaire Dreyfus Résumé : Présentation, en 2011, de l'affaire Dreyfus et de ses rebondissements jusqu' au début du 20e siècle : le combat d'Emile Zola au côté de Dreyfus ; de la révision du procès à la réhabilitation de Dreyfus. Genre : Article de périodique [article] L'affaire Dreyfus (seconde partie) [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.34-37.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)
Descripteurs : affaire Dreyfus Résumé : Présentation, en 2011, de l'affaire Dreyfus et de ses rebondissements jusqu' au début du 20e siècle : le combat d'Emile Zola au côté de Dreyfus ; de la révision du procès à la réhabilitation de Dreyfus. Genre : Article de périodique
Titre : L'auteur du délit est celui à qui il profite Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.21 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : délit / enquête criminelle Résumé : Présentation, en 2011, de l'adage "l'auteur du délit est celui à qui il profite" : cet adage implique la recherche d'un mobile, contribue à fonder l'intime conviction, mais peut parfois amener à l'erreur judiciaire. Genre : Article de périodique [article] L'auteur du délit est celui à qui il profite [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.21.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)
Descripteurs : délit / enquête criminelle Résumé : Présentation, en 2011, de l'adage "l'auteur du délit est celui à qui il profite" : cet adage implique la recherche d'un mobile, contribue à fonder l'intime conviction, mais peut parfois amener à l'erreur judiciaire. Genre : Article de périodique
Titre : L'éducation dans le monde : peut mieux faire ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Franck Chevallier, Auteur Editeur : Faton, 2011 Article : p.22-25 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : scolarisation Mots-clés : région du monde Résumé : Point, en 2011, sur la scolarisation des enfants dans le monde : L'accès à la scolarité (préprimaire, primaire, secondaire), et la qualité de cette scolarité, varient selon le niveau de développement des pays. Le droit à l'éducation a été affirmé au 20e siècle par le droit international. Lors des sommets de Dakar et du millénaire, en 2000, la quasi-totalité des états se sont fixés des objectifs à atteindre en matière d'éducation (l'Education pour tous). Les freins à la scolarisation de tous les enfants et notamment des filles. Des solutions mises en place par des pays d'Afrique et d'Asie pour développer l'Education pour tous. Genre : Article de périodique [article] L'éducation dans le monde : peut mieux faire ! [texte imprimé] / Franck Chevallier, Auteur . - Faton, 2011 . - p.22-25.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)
Descripteurs : scolarisation Mots-clés : région du monde Résumé : Point, en 2011, sur la scolarisation des enfants dans le monde : L'accès à la scolarité (préprimaire, primaire, secondaire), et la qualité de cette scolarité, varient selon le niveau de développement des pays. Le droit à l'éducation a été affirmé au 20e siècle par le droit international. Lors des sommets de Dakar et du millénaire, en 2000, la quasi-totalité des états se sont fixés des objectifs à atteindre en matière d'éducation (l'Education pour tous). Les freins à la scolarisation de tous les enfants et notamment des filles. Des solutions mises en place par des pays d'Afrique et d'Asie pour développer l'Education pour tous. Genre : Article de périodique
Titre : Le droit à la portée de tous Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.18-20 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)Descripteurs : droit / exercice de la justice / mise à disposition de l'information Résumé : Présentation, en 2011, des conditions d'accès au droit et à la justice en France : pour faciliter l'accès de tous les citoyens à la justice et au droit, outre l'aide juridictionnelle, l'Etat développe des services de proximité sur l'ensemble du territoire : les Maisons de la Justice et du Droit (MJD) ; les Points visio-public (PVB) ; les Points d'accès au droit (PAD), financés par les CDAD (conseils départementaux d'accès au droit). Genre : Article de périodique [article] Le droit à la portée de tous [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.18-20.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 008 (04/2011)
Descripteurs : droit / exercice de la justice / mise à disposition de l'information Résumé : Présentation, en 2011, des conditions d'accès au droit et à la justice en France : pour faciliter l'accès de tous les citoyens à la justice et au droit, outre l'aide juridictionnelle, l'Etat développe des services de proximité sur l'ensemble du territoire : les Maisons de la Justice et du Droit (MJD) ; les Points visio-public (PVB) ; les Points d'accès au droit (PAD), financés par les CDAD (conseils départementaux d'accès au droit). Genre : Article de périodique
