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| ARCHIVES | documentaire | CDI | 009874 | Disponible |
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Ajouter le résultat dans votre panierL'exception confirme la règle / Faton (2011) in Citoyen junior, 012 (09/2011)
Titre : L'exception confirme la règle Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.33 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : droit / justice Résumé : Présentation de la notion d'exception en matière de droit et de justice. Genre : Article de périodique [article] L'exception confirme la règle [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.33.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)
Descripteurs : droit / justice Résumé : Présentation de la notion d'exception en matière de droit et de justice. Genre : Article de périodique
Titre : Le conflit des lois Type de document : texte imprimé Auteurs : Clothilde Camus, Auteur Editeur : Faton, 2011 Article : p.20-23 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : législation Mots-clés : doctrine juridique Résumé : Présentation, en 2011, à partir d'exemples, de la législation en matière de conflits entre les lois de 2 Etats : définition du conflit de lois. Le juge utilise la règle de conflit de lois, mais aussi la notion d'ordre public international (l'exemple de la polygamie). Genre : Article de périodique [article] Le conflit des lois [texte imprimé] / Clothilde Camus, Auteur . - Faton, 2011 . - p.20-23.
Lexique.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)
Descripteurs : législation Mots-clés : doctrine juridique Résumé : Présentation, en 2011, à partir d'exemples, de la législation en matière de conflits entre les lois de 2 Etats : définition du conflit de lois. Le juge utilise la règle de conflit de lois, mais aussi la notion d'ordre public international (l'exemple de la polygamie). Genre : Article de périodique
Titre : Le procès de Boris Vian Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurence Cornou, Auteur Editeur : Faton, 2011 Article : p.34-37 Note générale : Lexique. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : procès Mots-clés : Vian, Boris : 1920-1959 Résumé : Présentation du procès fait à Boris Vian en 1948, pour outrage aux bonnes moeurs, suite à la publication de son roman "J'irai cracher sur vos tombes" : le roman et le contexte de l'époque ; le procès ; le jugement du tribunal. Genre : Article de périodique/bande dessinée [article] Le procès de Boris Vian [texte imprimé] / Laurence Cornou, Auteur . - Faton, 2011 . - p.34-37.
Lexique.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)
Descripteurs : procès Mots-clés : Vian, Boris : 1920-1959 Résumé : Présentation du procès fait à Boris Vian en 1948, pour outrage aux bonnes moeurs, suite à la publication de son roman "J'irai cracher sur vos tombes" : le roman et le contexte de l'époque ; le procès ; le jugement du tribunal. Genre : Article de périodique/bande dessinée
Titre : Les drogues sur le banc des accusés Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.6-16 Note générale : Lexique, webographie. Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : drogue / législation Mots-clés : prévention sanitaire Résumé : Dossier, en 2011, faisant le point en France, sur les politiques de répression et de prévention, mises en place en matière de stupéfiants : les notions de drogue et de dépendance ; la classification des drogues. La législation française en matière d'usage ou de trafic de drogues illicites ; la législation en matière d'usage et de vente de drogues licites (tabac, alcool). La politique de prévention contre les drogues, et d'aide aux toxicomanes ; la MILDT (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Encadrés : sport et dopage ; polémique autour des salles de consommation supervisée de drogues ; la brigade des stupéfiants ; perquisition judiciaire au collège ; polémique sur la suppression de la cigarette dans les oeuvres artistiques. Genre : Article de périodique [article] Les drogues sur le banc des accusés [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.6-16.
Lexique, webographie.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)
Descripteurs : drogue / législation Mots-clés : prévention sanitaire Résumé : Dossier, en 2011, faisant le point en France, sur les politiques de répression et de prévention, mises en place en matière de stupéfiants : les notions de drogue et de dépendance ; la classification des drogues. La législation française en matière d'usage ou de trafic de drogues illicites ; la législation en matière d'usage et de vente de drogues licites (tabac, alcool). La politique de prévention contre les drogues, et d'aide aux toxicomanes ; la MILDT (Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie). Encadrés : sport et dopage ; polémique autour des salles de consommation supervisée de drogues ; la brigade des stupéfiants ; perquisition judiciaire au collège ; polémique sur la suppression de la cigarette dans les oeuvres artistiques. Genre : Article de périodique
Titre : Maât, déesse de la justice Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.2 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : divinité égyptienne Résumé : Brève présentation de Maât, déesse de la justice dans la mythologie égyptienne : sa représentation et ses attributs, son rôle. Genre : Article de périodique [article] Maât, déesse de la justice [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.2.
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in Citoyen junior > 012 (09/2011)
Descripteurs : divinité égyptienne Résumé : Brève présentation de Maât, déesse de la justice dans la mythologie égyptienne : sa représentation et ses attributs, son rôle. Genre : Article de périodique
Titre : Ordonnance Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.19 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : législation Résumé : Présentation, en 2011, de la notion d'ordonnance, dans le domaine du droit français : une prescription ; une décision de justice rendue par un seul magistrat ; un acte législatif pris par le gouvernement. Genre : Article de périodique [article] Ordonnance [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.19.
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in Citoyen junior > 012 (09/2011)
Descripteurs : législation Résumé : Présentation, en 2011, de la notion d'ordonnance, dans le domaine du droit français : une prescription ; une décision de justice rendue par un seul magistrat ; un acte législatif pris par le gouvernement. Genre : Article de périodique
Titre : Rentrée des classes Type de document : texte imprimé Auteurs : Constance Cuvillier, Auteur Editeur : Faton, 2011 Article : p.30-32 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : collège / législation / village de vacances Résumé : Présentation, en 2011, lors de la rentrée scolaire, de différents points de législation concernant des activités de vacance et le bon fonctionnement d'un collège : conditions pour ouvrir et faire fonctionner un centre de vacances, conditions pour s'y inscrire. La sécurité au collège sous la responsabilité du chef d'établissement, en association avec les autorités publiques ; l'achat et le prêt de manuels scolaires. La législation du travail pour les jeunes ; la législation en matière de vidéosurveillance. Genre : Article de périodique [article] Rentrée des classes [texte imprimé] / Constance Cuvillier, Auteur . - Faton, 2011 . - p.30-32.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)
Descripteurs : collège / législation / village de vacances Résumé : Présentation, en 2011, lors de la rentrée scolaire, de différents points de législation concernant des activités de vacance et le bon fonctionnement d'un collège : conditions pour ouvrir et faire fonctionner un centre de vacances, conditions pour s'y inscrire. La sécurité au collège sous la responsabilité du chef d'établissement, en association avec les autorités publiques ; l'achat et le prêt de manuels scolaires. La législation du travail pour les jeunes ; la législation en matière de vidéosurveillance. Genre : Article de périodique
Titre : Sénateur Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2011 Article : p.24-28 Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)Descripteurs : Sénat / sénateur Résumé : Présentation, en 2011, du Sénat et de la fonction de sénateur, en France : les parlements bicaméraux dans le monde ; le Sénat et sa composition, son rôle ; la fonction de sénateur. Entretien avec le sénateur François Rebsamen : ses activités quotidiennes, le cumul des mandats, le déroulement des sessions. Encadrés : l'histoire du Palais du Luxembourg, siège du Sénat ; positionnement et fonctions des différentes personnes siégeant dans l'hémicycle. Genre : Article de périodique [article] Sénateur [texte imprimé] . - Faton, 2011 . - p.24-28.
Langues : Français (fre)
in Citoyen junior > 012 (09/2011)
Descripteurs : Sénat / sénateur Résumé : Présentation, en 2011, du Sénat et de la fonction de sénateur, en France : les parlements bicaméraux dans le monde ; le Sénat et sa composition, son rôle ; la fonction de sénateur. Entretien avec le sénateur François Rebsamen : ses activités quotidiennes, le cumul des mandats, le déroulement des sessions. Encadrés : l'histoire du Palais du Luxembourg, siège du Sénat ; positionnement et fonctions des différentes personnes siégeant dans l'hémicycle. Genre : Article de périodique
